Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives officielles
        • AC Belmont-sur-Yverdon Fonds d'archives de la commune de Belmont-sur-Yverdon (1424-1960)
          • Délibérations du Conseil (Ancien régime). Fragments des manuaux, soit fragments de cahiers commencés de tous les bouts... (1666-1715)
          • Liste des gouverneurs de Belmont-sur-Yverdon. (1631-1687)
          • Délibérations du Conseil (Ancien régime). Délibérations du Conseil, soit décisions importantes prises en communauté pa... (1668-1700)
          • Délibérations du Conseil (ancien régime), puis de la Municipalité. Livre des deux communautés de Belmont-sur-Yverdon e... (1722-1834)
          • Délibérations du Conseil (ancien régime), puis de la Municipalité. Délibérations du Conseil. (1754-1825)
          • Copie d'actes de réception à la bourgeoisie. (1760-1774)
          • Délibérations de la Municipalité. (1816-1960)
          • Délibérations du Conseil général. (1911-1960)
          • Correspondance expédiée. Copies de lettres. (1909-1960)
          • Comptes communaux. (1613-)
          • Comptes communaux. Journal de la Caisse communale. (1944-1960)
          • Comptes de la Bourse des pauvres. (1737-1960)
          • Comptes de la Bourse des pauvres. Rentier de la Bourse des pauvres. (1786-1810)
          • Mises. Mises, amodiations et baux à ferme pour les biens et les revenus communaux. (1713-1754)
          • Mises. Livre des mises de la commune de Belmont-sur-Yverdon. (1825-1836)
          • Mises. Livre des mises de la commune de Belmont-sur-Yverdon. (1836-1865)
          • Mises. Livre de mises de la commune de Belmont-sur-Yverdon. (1866-1900)
          • Mises. Registre des baux des terres agricoles appartenant à la commune. (1911-1960)
          • Impôts. Livre des charrois de la commune de Belmont-sur-Yverdon. (1699-1749)
          • Impôts. Taxes des pâturages. (1791)
          • Impôts. Acte d'affranchissement des redevances féodales. (1804-1817)
          • Impôts. Évaluation du produit des dîmes et censes. (1805)
          • Impôts. Livre des heures de commune. (1935-1960)
          • Cadastre et plans. Extrait d'une grosse de reconnaissances en faveur de Franz Vuarney d'Yverdon. (1583-1644)
          • Cadastre et plans. Livre des déviances de l'honorable commune de Belmont-sur-Yverdon commencé en 1737. (1737)
          • Liste des actes d'origine délivrés. (1826-1908)
          • Cadastre et plans. Liste de ceux qui doivent aller au Marais des Mottes. (1751)
          • Cadastre et plans. Etat de tous les biens-fonds qui sont rière le territoire de Belmont-sur-Yverdon. (1752)
          • Cadastre et plans. Agenda, soit recueil du territoire et district du Villaret et d'une partie de la Fin de Beaumoens s... (1753-1754)
          • Cadastre et plans. Résultat des toisages pour la commune de Belmont-sur-Yverdon et de Gressy fait en l'année 1755. (1755)
          • Cadastre et plans. Cottet pour les pièces que chaque particulier de Belmont-sur-Yverdon et Gressy possède avec la quan... (1755)
          • Cadastre et plans. Répertoire de ceux qui ont des biens rière la commune de Belmont-sur-Yverdon. (1755)
          • Cadastre et plans. Copies des passations à clos et à record pour la commune de Belmont-sur-Yverdon. (1759)
          • Cadastre et plans. Délimitation des territoires de Belmont-sur-Yverdon et de Gressy. (1808-1813)
          • Cadastre de la commune de Belmont-sur-Yverdon levé par François Borgognon, commissaire-arpenteur. Cadastre des bâtimen... (1864)
          • Cadastre et plans. Plans du territoire de la commune de Belmont-sur-Yverdon dressés par François Borgognon, commissair... (1867)
          • Cadastre et plans. Etat synoptique des contenances par nature (sol productif et sol improductif). (1925)
          • Cadastre et plans. Cadastre de la commune de Belmont-sur-Yverdon levé par Pierre Meige, géomètre officiel à Yverdon. (1925)
          • Travaux publics, ponts et chaussées. Étude du chemin de troisième classe de Belmont-sur-Yverdon à Yverdon. (1836)
          • Travaux publics, ponts et chaussées. Plans spéciaux de la commune de Belmont-sur-Yverdon, routes et abornements. (1867-1897)
          • Travaux publics, ponts et chaussées. Réfection des rues du village . bétonnage des rues de Belmont-sur-Yverdon, tablea... (1957-1958)
          • Améliorations foncières, remaniements parcellaires. Syndicat des améliorations foncières dit du Marais. (1919-1920)
          • Améliorations foncières, remaniements parcellaires. Syndicat des améliorations foncières dit D'En Haut avec les forêts... (1949-1950)
          • Services industriels: eaux, traitement des déchets. Commune de Belmont-sur-Yverdon, plan de repérage des canalisations... (1957-1958)
          • Bâtiments publics. Collège communal de Belmont-sur-Yverdon, plans aquarelés de l'architecte Delaharpe à Lausanne. (1821)
          • Militaires. Prestations militaires. (1591-1800)
          • Instruction publique. Registre à l'usage de la Commission d'inspection d'écoles de la commune de Belmont-sur-Yverdon. (1835-1960)
          • Vie civique. Procès-verbaux des élections et votations. (1920-1960)
          • Population. Registre des vaccinations. (1874-1951)
          • Population. Vaccinations antivarioliques et antidiphtériques. (1957-1960)
          • Affaires judiciaires. Copie d'une transaction entre les communes de Pomy et de Sermuz à cause du pâturage des bêtes. (1424)
          • Affaires judiciaires. Compromis fait entre la ville d'Yverdon et Belmont-sur-Yverdon, Gressy, Sermuz, touchant le pâtu... (1529)
          • Affaires judiciaires. Copie et traduction d'une lettre de prononciation concernant le pâturage du bois de Suchy. (1532-1554)
          • Affaires judiciaires. Extrait et traduction du registre des reconnaissances dressé en 1533 par égrège François Pillich... (1533)
          • Affaires judiciaires. Litige jugé devant Philippe Masset, bourgeois d'Yverdon, et châtelain de Belmont-sur-Yverdon, en... (1539)
          • Affaires judiciaires. Acte concernant les marais et leur jouissance entre les communes de Belmont-sur-Yverdon, Ependes... (1540)
          • Affaires judiciaires. Copie d'un procès entre ceux de Belmont-sur-Yverdon et ceux de Suchy au sujet de Villarzel. Vi... (1541)
          • Affaires judiciaires. Procès entre ceux de Belmont-sur-Yverdon et Ependes. (1562)
          • Affaires judiciaires. Copie d'une prononciation et accord entre les bourgeois de la Ville d'Yverdon et la commune de B... (1565)
          • Affaires judiciaires. Litige concernant les pâturages, exploits, ordonnances, mandats, correspondance, etc. (1580-1800)
          • Affaires judiciaires. Acte émanant du bailli d'Yverdon. (1614-1698)
          • Affaires judiciaires. Litige touchant le pâturage entre Belmont-sur-Yverdon et Gressy passé en Cour baillivale à Yverd... (1634)
          • Affaires judiciaires. Litige entre Belmont-sur-Yverdon et Suchy à cause de l'usage des bois. (1669)
          • Affaires judiciaires. Procès entre les communes de Belmont-sur-Yverdon et Gressy contre Suchy pour le pâturage commun. (1681)
          • Affaires judiciaires. Difficultés concernant le péage de Grandson. (1682-1698)
          • Affaires judiciaires. Litige touchant le partage des pâturages communs entre les communes de Belmont-sur-Yverdon et du... (1691)
          • Affaires judiciaires. Procédure menée entre les trois communes de Belmont-sur-Yverdon, Ependes et Gressy concernant la... (1725)
          • Affaires judiciaires. Litige entre ceux du Villaret, contre les communiers d'Ependes à propos de leurs droits respecti... (1728)
          • Affaires judiciaires. Double de procédure pour la commune de Belmont-sur-Yverdon contre celle d'Essertines-sur-Yverdon... (1737)
          • Affaires judiciaires. Procès entre les communes de Belmont-sur-Yverdon et d'Essertines-sur-Yverdon pour la gagée de 36... (1737)
          • Affaires judiciaires. Litige entre ceux de Belmont-sur-Yverdon contre des particuliers du Villaret, procès à la suite ... (1741)
          • Affaires judiciaires. Litige arbitré devant la Noble Justice de la Terre de Belmont-sur-Yverdon, sous la présidence du... (1747)
          • Affaires judiciaires. Double de procédure pour les communautés de Belmont-sur-Yverdon et Gressy contre le citoyen Jean... (1800)
          • Affaires judiciaires. Litige entre ceux de Sermuz et ceux de Belmont-sur-Yverdon et Gressy à propos de la propriété d'... (1800)
          • Affaires judiciaires. Procédure entre la Municipalité de Belmont-sur-Yverdon et les frères Jean, Samuel et Pierre-Dani... (1820-1844)
          • Inventaires. Livre contenant l'inventaire chronologique des actes, titres, documents et papiers appartenant aux honora... (1761)
        • AC Belmont-sur-Yverdon Fonds d'archives de la commune de Belmont-sur-Yverdon (1367-1771)
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