Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives officielles
        • AC Bonvillars Fonds d'archives de la commune de Bonvillars (1365-1960)
          • A 1 Procès-verbaux des délibérations du Conseil (Ancien régime). (1698-1803)
          • A 1 Inventaire des parchemins établis. (1640-)
          • A 2-29 Procès-verbaux des délibérations de la Municipalité. (1799-1960)
          • B 1-6 Procès-verbaux des délibérations du Conseil général. (1813-1954)
          • BB 1-4 Pièces annexes au Conseil général. (1852-1954)
          • C 1-29 Correspondance reçue. (1930-1959)
          • C 29 Correspondance de la Préfecture. (1959-1960)
          • C 30 Correspondance de la Cave communale. (1950-1960)
          • D 1-18 Lettres expédiées. (1840-1937)
          • D 19-23 Lettres expédiées. (1937-1960)
          • E 1 Livre pour les passations à clos. (1764-1795)
          • E 2 Amodiations En Praz Novy. (1885)
          • E 3 Amodiations En Chassagne. (1887-1889)
          • E 4 Titres bancaires périmés. (1930-1960)
          • E 5 Titres divers, passations à clos. (1700-1864)
          • E 6 Conventions entre Bonvillars et divers particuliers. (1864-1930)
          • FA 0 Comptes communaux. Lettres de rentes de la Confrérie de Bonvillars avec un acte en latin relié dans un parchemin. (1601-1700)
          • FA 1-40 Comptes communaux. (1606-1786)
          • FA 41-44 Comptes communaux. (1791-1797)
          • FA 45-51 Comptes communaux. (1800-1940)
          • FA Comptes communaux. (1944-1960)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes; factures. (1882-1929)
          • FB 2 Pièces annexes aux comptes. Factures. (1921-1935)
          • FB 3 Pièces annexes aux comptes. Journal. (1888-1960)
          • FC 1-6 Rentiers de la Commune. (1869-1944)
          • FD 1-2 Mises. (1952-1960)
          • FE 1-5 Comptes de la Bourse des pauvres. (1803-1935)
          • FE 5-6 Rentiers de la Bourse des pauvres. (1863-1954)
          • FE 7 Assistance publique. (1930-1941)
          • FE 8 Comptes d'assistance. (1939)
          • FE 9 Assistance publique. (1956-1960)
          • FE 10 Bourse des pauvres. (1954-1959)
          • FF 1-2 Registre d'impôts. (1932-1939)
          • FF 2 bis Registre d'impôts. (1950-1953)
          • FF 3 Registre d'impôts. (1958-1960)
          • FF 4 Impôts. Bordereaux. (1960)
          • FF 5 Impôt sur les boissons. (1818-1859)
          • FG 1 AVS -AI - APG, correspondance. (1947-1960)
          • FG 2 Caisse interprofessionnelle régionale d'allocations familiales et assurance chômage. (1932-1960)
          • FG 3 Compensation pour militaires. (1948-1955)
          • FG 3 Liste de salaires pour l'établissement de l'assurance accident. (1952-1959)
          • FG 3 Assurance contre l'incendie. (1878-1959)
          • GA 1 Cadastre et plans. Partage des joux de Bonvillars et d'Onnens; copie des pièces que possède Bonvillars, par Duvoisin. (1719)
          • GA 2 Cadastre de Bonvillars par L Richard. (1824-1825)
          • GA 3 Plans du territoire levé par L Richard. (1824-1825)
          • GA 4 Plan parcellaire; voie de la Compagnie Ouest-Suisse. (1857)
          • GA 5 Plan des propriétés de la commune rière Mauborget, Villars-Burquin, Romairon, Fontanezier, par Borgognon. (1862)
          • GA 6-7 Cadastre et plans. Plans levés par E Butty. (1884)
          • GA 8-12 Cadastres. (1884-)
          • GA 13 Reconnaissance de la limite territoriale avec Champagne. (1914)
          • GA 14 Cadastre et plans. Plan En Praz Novy. (1927)
          • GA 15 Plan d'alignement de la rue principale. (1921)
          • GA 16 Cadastre et plans. Plans de la Côte et En Vulliérens. (1949)
          • GA 18 Améliorations foncières; remaniement parcellaire. (1940-1960)
          • GA 19 Cadastre et plans. Plan de la zone d'interdiction de bâtir. (1946)
          • GA 22 Extraits de plans cadastraux. (1901-1960)
          • GA 23 Syndicat des améliorations foncières du vignoble; procès-verbaux, comptes. (1951-1960)
          • GA 24 Photos aériennes du territoire communal. (1950)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Chemin fr Bonvillars aux fermes de cette commune, lieu dit "Es Champs de Ville". (1840-1954)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Chemin de Bonvillars à Grandson. (1854)
          • GB 3 Procès-verbaux de la correction des chemins à l'intérieur du village. (1855)
          • GB 4 Projet de canal; plan. (1896)
          • GB 5 Travaux publics, ponts et chaussées. Projet d'un chemin de Bonvillars à Fontanezier. (1905)
          • GB 6 Travaux publics, ponts et chaussées. Dossier des pièces techniques pour le chemin forestier dans les Côtes de Vulliére... (1912)
          • GB 7 Travaux publics, ponts et chaussées. Projet de chemin forestier Bonvillars-Fontanezier. (1910-1911)
          • GB 8 Travaux publics, ponts et chaussées. Route de Vulliérens. (1913)
          • GB 9-10 Travaux publics, ponts et chaussées. Route de la Gottalaz à Fontanezier. (1914-1915)
          • GB 11 Construction d'un chemin de dévestiture aux Vulliérens; terrains acquis et indemnisés. (1910-1912)
          • GB 12 Route de La Vaux. (1920-1924)
          • GB 13 Travaux publics, ponts et chaussées. Chemin forestier "Devens" et "Tillex". (1924)
          • GB 14 Travaux publics, ponts et chaussées. Chemin forestier "La Panière". (1925-1926)
          • GB 15 Comptes de la correction de l'Arnon. (1929)
          • GB 16 Procès-verbaux des routes cantonales; traversée du village. (1931)
          • GB 17 Service des routes; pièces diverses. (1930-1934)
          • GB 18 Travaux publics, ponts et chaussées. Chemins forestiers "La Côte". (1950-1951)
          • GB 19 bis Salaire de l'employé communal pour divers travaux publics. (1952)
          • H 1 Service des eaux. Plan du local des vannes hydrauliques. (1913)
          • H 2 Service des eaux. Réservoir. (1915-1918)
          • H 3 Service des eaux. Hydrante sur la place au bas du village. (1931)
          • H 4 Service des eaux. Expansion du réseau des hydrantes. (1944)
          • H 5 Service des eaux. Installation d'un réseau général. (1946-1948)
          • H 6 Service des eaux. Fiches de compteurs d'eau. (1954)
          • H 7 Service des eaux. Syndicat intercommunal d'amenée d'eau du Jura. (1957-1960)
          • H 8 Service des eaux. Syndicat intercommunal d'amenée d'eau du Jura; plan financier. (1958)
          • H 9 Service des eaux. Projet d'une pompe d'élévation. (1888)
          • H 10 Service des eaux. Comptes pour la distribution d'eau. (1889)
          • H 11 Service des eaux. Cahier des charges pour la construction d'un réservoir d'eau. (1889)
          • H 13-14 Service des eaux. Photos des installations des pompes à eaux. (Non indiqué)
          • I 1 Bâtiments publics. Bâtiments de la poste, de la Cour; construction et transformations successives. (1874-1960)
          • I 1 bis Bâtiments publics. Comptes des dépenses pour la construction du moulin de la Cour de Bonvillars. (1875)
          • I 2 Bâtiments publics. Plan du bâtiment des pompes, élévateur et réservoir d'eau. (1888)
          • I 3 Bâtiments publics. Battoir communal. (1919)
          • I 4 Bâtiments publics. Construction d'un rural communal. (1934)
          • I 5 Bâtiments publics. Lampe au bâtiment de l'hoirie Michel Jaquier. (1937)
          • I 6 Bâtiments publics. Cave coopérative de Bonvillars. (1948-1952)
          • I 7 Bâtiments publics. Plan d'une fosse de décantation. (1955)
          • I 9 Bâtiments publics. Beffroi de l'église. (1885)
          • J 1-8 Bâtiments privés. Dossiers de mises à l'enquête. (1932-1960)
          • K 1 Révision du plan forestier de la commune. (1936)
          • K 2 Vente de bois de service. (1959-1960)
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