Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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    • Archives de la commune de Champvent
      • Archives officielles
        • AC Champvent Fonds d'archives de la commune fusionnée de Champvent (1776-1960)
          • A 1-16 Délibérations de la Municipalité. (1813-1960)
          • AA 1-5 Pièces annexes à la Municipalité. Carnets des Municipaux (regroupement). (1901-1960)
          • B1 Délibérations du Conseil Général. (1821-1887)
          • B2 Délibérations du Conseil Général. (1888-1919)
          • B 3 Délibérations du Conseil Général. (1920-1941)
          • BB 1 Pièces annexes au Conseil Général. (1960)
          • C 2 Correspondance reçue et expédiée. (1801-1917)
          • C 3-19 Correspondance reçue. (1917-1956)
          • C 20-23 Correspondance, Municipalité. (1957-1960)
          • D 1-6 Copies de lettres. (1901-1920)
          • D 7-11 Copies de lettres. (1926-1960)
          • E 1-2 Conventions, titres, droits communaux. (1801-1960)
          • FA 1-8 Comptes communaux. (1809-1939)
          • FA Comptes communaux. (1940-1943)
          • FA Comptes communaux. (1944-1960)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. Factures, listes de frais, état des finances. (1801-1810)
          • FB 2-3 Pièces annexes aux comptes. Factures. (1923-1945)
          • FB 4 Pièces annexes aux comptes. Livre de caisse. (1931-1937)
          • FB Pièces annexes aux comptes. Journal. (1944-1960)
          • FC 1 Rentier de la Bourse communale de Champvent. (1830-1868)
          • FD 1-3 Mises de la commune. (1784-1842)
          • FD 4 Mises de parcelles. (1858-1864)
          • FD 5 Mises communales. (1853-1885)
          • FD 6-8 Mises communales. (1902-1946)
          • FD 9 Mises de foin, poiriers, bois, etc. (1947-1960)
          • FD 10 Mises de bois. (1843-1852)
          • FE 1 Bourse des pauvres, assistance publique. Rentier pour les pauvres. (1776-1806)
          • FE 2 Bourse des pauvres, assistance publique. Rentier. (1836-1868)
          • FE 3-7 Comptes de la Bourse des pauvres. (1809-1943)
          • FE 8-9 Bourse des pauvres, assistance publique. Pièces annexes, factures. (1925-1939)
          • FE Bourse des pauvres, assistance publique. Correspondance de l'assistance. (1945-1953)
          • FE 10 Bourse des pauvres, assistance publique. Commission locale d'assistance publique, procès-verbaux. (1939-1960)
          • FE 11 Bourse des pauvres, assistance publique. Legs Charles-Eugène Guye. (1942)
          • FE 12 Correspondance et circulaires de l'assistance publique. (1954-1960)
          • FF 1 Impôts. Description des fonds portant la dîme, en vue de leur rachat. (1805)
          • FF 2-4 Impôts: déclarations, rôles des contribuables, pièces annexes. (1890-1960)
          • FG 1 Assurances. Anciennes polices résiliées: contre les incendies, pour le pressoir, pour les bûcherons, pour les sapeurs-... (Non indiqué)
          • FG 2 Assurances. Cas de Emile Auderset. (1935-1938)
          • FG 3 Assurance grêle. (1938)
          • FG 4-5 Assurance vieillesse et survivants, caisse de compensation, chaussures, caoutchouc. (1945-1950)
          • FG 6 Assurance accidents La Nationale. (1946-1950)
          • FG 7 Circulaires et correspondance relatives à l'assurance chômage. (1934-1944)
          • FG 8-12 Assurance chômage, législation, circulaires, correspondance. (1945-1960)
          • GA 1 Plan cadastral. (1838)
          • GA 2 Plan cadastral. (1922-1924)
          • GA 3 Cadastre. (1838)
          • GA 4 Taxes cadastrales. (1834)
          • GA 5 Cadastre. Bornage de la commune. (1838)
          • GA 6 Registre du cadastre de Champvent. (1864)
          • GA 7 Cadastre. Procès-verbal de la reconnaissance de la limite entre Champvent et Rances. (Non indiqué)
          • GA 8 Extraits du cadastre. (1876)
          • GA 9 Taxes des bâtiments. (1888)
          • GA 10 Résumé du cadastre par propriétaires. (1901-1960)
          • GA 11 Cadastre. Comptes d'abornement. (1913)
          • GA 12 Cadastre. Procès-verbal de la reconnaissance des limites du territoire. (1917)
          • GA 13 Cadastre. Procès-verbal de la limite territoriale avec Baulmes et Rances. (1921)
          • GA 14 Cadastre. Procès-verbal de la limite territoriale d'avec Essert-sous-Champvent. (1921)
          • GA 15 Cadastre. Répartition des frais de la mensuration de Champvent. (1924)
          • GA 16-20 Cadastres. (1922-1924)
          • GA 21 Cadastre. Limites territoriales avec Vuiteboeuf. (1947)
          • GA 22 Cadastre. Limites territoriales d'avec Mathod. (1948)
          • GA 23 Cadastre. Limites territoriales avec Vuiteboeuf, Suscévaz, Orges, Valeyres, Villars, Essert, Mathod. (1956)
          • GA 24 Cadastre. Procès-verbal de la reconnaissance territoriale avec Essert-sous-Champvent. (1920)
          • GB 1 Travaux publics. Correction du ruisseau de la Baumine projetée sur le territoire de Baulmes par la Municipalité de Cha... (1892)
          • GB 2 Travaux publics. Plan du ruisseau de la Baumine. (1893)
          • GB 3 Travaux publics. Assainissement des marais. (1898)
          • GB 4 Travaux publics, ponts et chaussées. Amélioration des routes communales. (1887-1930)
          • GB 5 Travaux publics, ponts et chaussées. Chemin de Longeraye et chemins forestiers. (1917)
          • GB 6 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan d'alignement des routes communales. (1926)
          • GB 7 Travaux publics, ponts et chaussées. Traversée du village, procès-verbal. (1931)
          • GB 8 Travaux publics, ponts et chaussées. Réfection de la route cantonale dans la traversée du village. (1947-1948)
          • GB 9 Travaux publics, ponts et chaussées. Réfection de la chaussée dans le village; égouts. (1947-1949)
          • GB Travaux publics. Plan d'enquête pour canalisations d'égouts. (1934)
          • GB 10 Travaux publics, ponts et chaussées. Routes communales catégorie A. (1950)
          • GB 11 Travaux publics, ponts et chaussées. Réfection de deux ruelles communales. (1953)
          • GB 12 Travaux publics, ponts et chaussées. Construction du chemin de la Gare à Essert-sous-Champvent. (1958)
          • GB 13 Travaux publics. Plans des fossés. (1902)
          • GB Travaux publics, ponts et chaussées. Chemin de Longeraie endommagé par le passage d'un lourd véhicule. (1919)
          • GB 14 Travaux publics, ponts et chaussées. Etat soit tableau général des chemins de 3ème classe de la commune de Champvent. (1801-1900)
          • GB Travaux publics, ponts et chaussées. Plusieurs plans de la commune et des routes. (Non indiqué)
          • GC 1 Améliorations foncières. Assainissement de la Plaine de l'Orbe. (1860-1910)
          • GC 2 Améliorations foncières. Assainissement des marais de Champvent. (1899-1917)
          • GC 3 Améliorations foncières. Bons relatifs au paiement des drainages. (1902-1921)
          • GC 4 Améliorations foncières, syndicat de Champvent, séances du comité de direction. (1942-1956)
          • GC 5 Améliorations foncières. Améliorations foncières, plans, correspondance, pièces comptables. (1942-1960)
          • GC 6 Améliorations foncières. Factures non subventionnées. (1942-1960)
          • GC 7 Améliorations foncières. Journal de caisse des améliorations foncières. (1942-1960)
          • GC 8 Améliorations foncières. Pièces comptables. (1955-1960)
          • GC 9 Améliorations foncières. Procès-verbaux du syndicat d'améliorations foncières de Champvent. (1956-1960)
          • GC 11 Améliorations foncières. Remaniement parcellaire de Fussy rière Champvent, ancien état de la propriété et nouvel état ... (1920-1930)
          • GC 12 Améliorations foncières. Tableau des soultes. (1956)
          • H 1 Services industriels : eau. Canalisations des sources des Pré-Doux. (1874)
          • H 2 Services industriels : eau. Devis de l'amenée d'eau au village. (1874)
          • H 3 Services industriels : eau. Emprunt de 50'000 francs par la commune. (1875)
          • H 4 Services industriels : eau. Correction de la Colisse. (1903)
          • H 5 Services industriels : eau. Réservoir communal. (1929)
          • H 6 Services industriels : eau. Réseau des canalisations locales. (1931)
          • H 7 Services industriels : eau. Correspondance relative à la vente de l'eau à la commune de Villars-sous-Champvent. (1925-1938)
          • H Services industriels : eau. Dossier de Monsieur Pulver, La Ruche. (1901-1960)
          • H 8 Services industriels : eau. Tableau de la perception des frais d'égouts. (1932)
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        • AC Essert-sous-Champvent Fonds d'archives de la commune de Essert-sous-Champvent (1800-1960)
        • AC Villars-sous-Champvent Fonds d'archives de la commune de Villars-sous-Champvent (1659-1960)
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