Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
    • Archives de la commune d'Aclens
    • Archives de la commune d'Agiez
      • Archives officielles
        • AC Agiez Fonds d'archives de la commune de Agiez (1499-1960)
          • 1-6 Délibérations de la Municipalité. Procès-verbaux. (1799-1902)
          • B 1-2 Délibérations du Conseil Général. Procès-verbaux. (1815-1919)
          • C 1-6 Correspondance reçue. (1788-1814)
          • C 7-9 Correspondance reçue. (1823-1827)
          • C 10-17 Correspondance reçue. (1864-1881)
          • C 18-41 Correspondance reçue. (1894-1917)
          • C 34 Correspondance reçue. Affaire Gasser. (1910-1911)
          • E 1 Conventions, titres, droits communaux. Droit de rachat sur une pièce de pré, accordé par le mayor d'Agiez à la commune... (1568)
          • E 2 Conventions, titres, droits communaux. Acquis d'une parcelle de pré, par la commune à un particulier d'Agiez . (1583)
          • E 3 Conventions, titres, droits communaux. Lod passé par le bailli de Romainmôtier aux gouverneurs d'Agiez, de l'acquis d'... (1620)
          • E 4 Conventions, titres, droits communaux. Lod passé par le bailli de Romainmôtier d'un échange fait entre noble Jean Fran... (1694)
          • E 5 Conventions, titres, droits communaux. Abergement d'une terre à réduire en vigne, par la commune à un particulier d'Ag... (1694)
          • E 5 suite Conventions, titres, droits communaux. Abergement d'une terre à réduire en vigne, par la commune à un particulier d'Ag... (1741)
          • E 6 Conventions, titres, droits communaux. Droits de la commune de Juriens rière ledit lieu. (1704)
          • E 7 Conventions, titres, droits communaux. Partage définitif des bois de la terre de Romainmôtier entre les communes qui e... (1706)
          • E 8 Conventions, titres, droits communaux. Abergement d'une parcelle de terre par la commune à un particulier d'Agiez. (1713)
          • E 9 Conventions, titres, droits communaux. Passation à clos et à record d'une pose de terre par la commune en faveur d'un ... (1745)
          • E 10 Conventions, titres, droits communaux. Acquis d'une parcelle de terre en champ par la commune à un particulier d'Agiez... (1770)
          • E 11 Conventions, titres, droits communaux. Partage des pâturages communs dépendant de la terre de Romainmôtier entre les c... (1781)
          • E 12 Conventions, titres, droits communaux. Echange de terres entre la commune et un particulier d'Agiez. (1784)
          • E 13 Conventions, titres, droits communaux. Acquis d'une parcelle de terre par la commune à la veuve d'un particulier de Cr... (1784)
          • E 14 Conventions, titres, droits communaux. Acquis de fonds situés au territoire d'Agiez, dont un moulin, par la commune au... (1787)
          • E 14 Conventions, titres, droits communaux. Acquis des fonds susmentionnés par deux frères à une hoirie. (1780)
          • E 14 - Conventions, titres, droits communaux. Vente d'une parcelle de terre par la commune à un particulier d'Agiez. (1642)
          • E 14 - Conventions, titres, droits communaux. Echange entre la commune et un particulier d'Agiez. (1643)
          • E 14 - Conventions, titres, droits communaux. Vente d'une parcelle de terre par la commune à un particulier d'Agiez, avec let... (1643)
          • E 15 Conventions, titres, droits communaux. Cession des droits sur une parcelle de terre, par un particulier d'Agiez à la c... (1797)
          • E 16 Conventions, titres, droits communaux. Autorisation accordée par le Petit Conseil du canton de Vaud à la commune d'Agi... (1803)
          • E 17 Conventions, titres, droits communaux. Acquis d'une parcelle de terre par la commune à un particulier d'Agiez. (1806)
          • E 18 Conventions, titres, droits communaux. Acquis de la récolte en blé de deux champs, par la commune à deux particuliers ... (1812)
          • E 19 Conventions, titres, droits communaux. Acquis de la récolte en blé de deux champs, par la commune à un particulier d'A... (1812)
          • E 20 Conventions, titres, droits communaux. Partage des bois de la terre de Romainmôtier entre les communes du ressort. (1823)
          • E 21 Conventions, titres, droits communaux. Vente de plusieurs parcelles disponibles pour rectification de chemins publics,... (1875)
          • E 22 Conventions, titres, droits communaux. Acquis de terrains nécessaires à la correction de chemins d'investiture, par la... (1875)
          • E 23 Conventions, titres, droits communaux. Concession pour l'exploitation d'une carrière, faite par la commune à un entrep... (1885)
          • E 24 Conventions, titres, droits communaux. Acquis de 5 parcelles de pré, vigne, champ et bois, nécessaires à l'exploitatio... (1891)
          • E 25 Conventions, titres, droits communaux. Concession d'eau sur l'Orbe accordée par l'Etat de Vaud à 2 ingénieurs, de Veve... (1892)
          • E 26 Conventions, titres, droits communaux. Acquis de deux parcelles de terre par la commune à deux particuliers d'Agiez. (1894)
          • E 27 Conventions, titres, droits communaux. Acquis d'une parcelle de terre par la commune à un particulier d'Agiez. (1894)
          • E 28 Conventions, titres, droits communaux. Conventions entre la commune d'Agiez et un entrepreneur de Lausanne pour l'expl... (1895)
          • E 29 Conventions, titres, droits communaux. Acquis d'une parcelle de terre, nécessaire à l'établissement d'un passage pour ... (1895)
          • E 30 Conventions, titres, droits communaux. Acquis d'une parcelle de terre, nécessaire à l'alimentation des sources du Vant... (1896)
          • E 31 Conventions, titres, droits communaux. Acquis d'une place, nécessaire à l'établissement d'une fontaine, par la commune... (1897)
          • E 32 Conventions, titres, droits communaux. Permis accordé par le département des travaux publics à la commune d'Agiez pour... (1897)
          • E 33 Conventions, titres, droits communaux. Polices d'assurance contre l'incendie en faveur de la commune : temple, bâtimen... (1897)
          • E 34 Conventions, titres, droits communaux. Vente aux enchères publiques d'une parcelle de terre, par la commune à un parti... (1899)
          • E 35 Conventions, titres, droits communaux. Acquis d'une parcelle de terre, pour la construction d'un réservoir, par la com... (1902)
          • E 36 Conventions, titres, droits communaux. Permis accordé par le département des travaux publics à la commune d'Agiez pour... (1902)
          • E 37 Conventions, titres, droits communaux. Permis accordé par le département des travaux publics à la commune d'Agiez pour... (1902)
          • E 38 Conventions, titres, droits communaux. Convention entre la compagnie des forces motrices de Joux d'une part et la comm... (1902)
          • E 39 Conventions, titres, droits communaux. Polices d'abonnement pour l'installation et l'éclairage électrique dans le bâti... (1902)
          • E 40 Conventions, titres, droits communaux. Convention entre la compagnie des forces motrices de Joux et d'Orbe d'une part ... (1906)
          • E 41 Conventions, titres, droits communaux. Polices d'assurance contre l'incendie du mobilier en faveur de la commune d'Agi... (1906)
          • E 42 Conventions, titres, droits communaux. Police d'abonnement pour l'éclairage électrique du battoir. (1908)
          • E 43 Conventions, titres, droits communaux. Acquis : transfert définitif d'une propriété acquise par la commune à un partic... (1908)
          • E 44 Conventions, titres, droits communaux. Autorisation accordée par le département public à la commune d'Agiez pour la co... (1810)
          • E 45 Conventions, titres, droits communaux. Convention entre la commune d'Agiez et un particulier au sujet d'une coulisse l... (1911)
          • E 46 Conventions, titres, droits communaux. Procès-verbal de mise d'immeuble faite par la commune. (1912)
          • E 47 Conventions, titres, droits communaux. Permis accordé par le département des travaux publics à la commune d'Agiez pour... (1912)
          • E 48 Conventions, titres, droits communaux. Convention entre la compagnie des forces motrices de Joux et d'Orbe d'une part ... (1914)
          • E 49 Conventions, titres, droits communaux. Radiation d'une hypothèque en faveur du Crédit Foncier. (1915)
          • E 50 Conventions, titres, droits communaux. Convention entre la compagnie des forces motrices de Joux et d'Orbe d'une part ... (1915)
          • E 51 Conventions, titres, droits communaux. Police d'abonnement en faveur de la commune d'Agiez pour la force motrice à l'u... (1916)
          • E 52 Conventions, titres, droits communaux. Acquis d'une parcelle de terre par la commune d'Agiez à un particulier d'Agiez,... (1917)
          • F 1 Affaires judiciaires. Droit de mutation en faveur de la commune d'Agiez pour une collocation obtenue par la commune en... (1660)
          • F 2 Affaires judiciaires. Actes de subhastation expédiées par le châtelain de Romainmôtier en faveur du recteur des pauvre... (1714)
          • F 3 Affaires judiciaires. Collocation en faveur de la commune sur les bâtiments d'un particulier d'Agiez en faillite. (1715)
          • F 4 Affaires judiciaires. Lod par le bailli de Romainmôtier en faveur des pauvres d'Agiez, de l'acquis d'une maison fait p... (1718)
          • F 5 Affaires judiciaires. Acte de collocation en faveur de la commune, sur une discussion de biens pour être payée d'une c... (1720)
          • F 6 Affaires judiciaires. Subhastation en faveur des pauvres d'Agiez contre une hoirie. (1729-1731)
          • F 7 Affaires judiciaires. Saisie de la récolte de 2 fonds, par la commune au préjudice d'une hoirie. (1739)
          • F 8 Affaires judiciaires. Mandat de saisie par la commune contre un couple. (1740)
          • F 9 Affaires judiciaires. Saisie en faveur de la commune contre un particulier d'Agiez en faillite, avec lod du bailli de ... (1751)
          • F 10 Affaires judiciaires. Différend entre la commune et des particuliers au sujet d'un droit de passage. (1765)
          • F 11 Affaires judiciaires. Lettre de rente adjugée à la commune suite à son intervention dans la faillite d'un particulier,... (1767)
          • F 12 Affaires judiciaires. Intervention de la commune dans la faillite des hoirs d'un particulier. (1770)
          • F 13 Affaires judiciaires. Différends entre la commune d'Agiez et celle de Bofflens au sujet de la source du Ventez. (1781)
          • F 14 Affaires judiciaires. Intervention de la bourse des pauvres dans la faillite des hoirs d'un particulier. (1782)
          • F 15 Affaires judiciaires. Intervention de la Bourse des pauvres dans la faillite du fils d'un particulier de La Praz, décé... (1784-1787)
          • F 16 Affaires judiciaires. Rapports d'experts sur le dommage causé par des chèvres. (1804)
          • F 17 Affaires judiciaires. Mandat de saisie notifiée par le juge de paix de Romainmôtier agissant à l'instance de la commun... (1806)
          • F 18 Affaires judiciaires. Mandat de citation adressé à un particulier d'Agiez par le juge de paix de Romainmôtier à l'inst... (1806)
          • F 19 Affaires judiciaires. Intervention de la commune dans la faillite d'un particulier. (1807)
          • F 20 Affaires judiciaires. Procédure entre un particulier de Grandson et le meunier d'Agiez au sujet d'un règlement de comp... (1807-1809)
          • F 21 Affaires judiciaires. Intervention du receveur du district, de la commune et de la bourse des pauvres d'Agiez dans la ... (1809)
          • F 22 Affaires judiciaires. Intervention des communes d'Agiez et d'Orbe dans la faillite d'un sergent à Agiez. (1809)
          • F 23 Affaires judiciaires. Intervention de la commune dans la faillite d'un particulier. (1809)
          • F 24 Affaires judiciaires. Poursuites intentées par la commune d'Agiez à un particulier de Bretonnières pour non-paiement d... (1813)
          • F 25 Affaires judiciaires. Procédure en revendication du droit de bourgeoisie intentée à la commune d'Agiez par un particul... (1836)
          • F 26 Affaires judiciaires. Procédure entre un particulier et la commune d'Agiez au sujet du paiement d'une amodiation. (1855-1856)
          • F 27 Affaires judiciaires. Procédure entre la commune d'Agiez et celle de Bofflens au sujet de la source du Ventez. (1888-1890)
          • F 28 Affaires judiciaires. Procès-verbal de l'interdiction civile d'un particulier d'Agiez, prononcé par la Justice de paix... (1914)
          • F 29 Affaires judiciaires. Procédure intentée à un particulier pour abandon de famille. (1915)
          • F 30 Affaires judiciaires. Jugement d'une cause de divorce. (1916)
          • G 1 Géographie communale. Plan du jardin du château (?). (Non indiqué)
          • G 2 Géographie communale. Bornage des bois appartenant à la commune d'Agiez et ceux de la commune de Bofflens. (1717)
          • G 3 Géographie communale. Cadastre des fonds situés rière Agiez (bâtiments exceptés), dressé pour la perception des censes... (1738-1740)
          • G 4 Géographie communale. Procès-verbal de bornage entre la commune d'Agiez et un particulier. (1771)
          • G 5 Géographie communale. Grosse de reconnaissance rière Grimel. (1780)
          • G 6 Géographie communale. Cadastre de la commune d'Agiez. (1801)
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        • AC Agiez Fonds d'archives de la commune de Agiez (1757-1960)
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