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    • Archives de la commune de Gimel
      • Archives officielles
        • AC Gimel Fonds d'archives de la commune de Gimel (1201-1960)
          • A 1-26 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité. (1685-1960)
          • A 1 Mises et permissions de coupes de bois. (1690-1722)
          • A 2 Permissions de coupes de bois. (1724-1756)
          • AA 1 Pièces annexes à la Municipalité. Révolution vaudoise. (1798)
          • AA 2 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud (1799-1807) et fonds Reymond 1802-1836, dont les pièces ... (1799-1836)
          • AA 2.1.1 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Questionnaire adressé au Ministre du culte; réponse d... (Non indiqué)
          • AA 2.1.2 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Liste de frais et avances de la chambre de Régie, réq... (1799-1800)
          • AA 2.1.3 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Compte de vacations du citoyen Feignoux, député à l'A... (1799)
          • AA 2.1.4 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Reconnaissance de l'Emprunt fait par la chambre de Ré... (1799)
          • AA 2.2.1 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Proclamations sur l'état de l'Helvétie; les circonsta... (1800)
          • AA 2.2.2 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. République helvétique. Arrêté sur le régime ecclési... (1800)
          • AA 2.2.3 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. République helvétique. Paiement des impositions. ... (1800)
          • AA 2.2.4 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. République helvétique. Arrêté concernant les biens ... (1800)
          • AA 2.2.5 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Le Conseil législatif au peuple helvétique, guérir le... (1800)
          • AA 2.2.6 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. République helvétique. Loi sur l'établissement des ... (1800)
          • AA 2.2.7 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Proclamation du Conseil exécutif au sujet de l'adress... (1800)
          • AA 2.2.8 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Proclamation du général de brigade Quetard : "vous qu... (1800)
          • AA 2.2.9 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Proclamation du préfet national du Canton du Léman co... (1800)
          • AA 2.2.10 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Proclamation du préfet national Henri Pollier, "Citoy... (1800)
          • AA 2.3.1 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Arrêté concernant la tenue des registres. (1801)
          • AA 2.3.2 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Lettre du sous-préfet d'Aubonne sur la tenue des regi... (1801)
          • AA 2.3.3 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Lettre du sous-préfet concernant les mariages. (1801)
          • AA 2.3.4 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Lettre concernant les mariages des militaires. (1801)
          • AA 2.3.5 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Proclamation du Sénat constitutionnel de la Républiqu... (1801)
          • AA 2.3.6 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Décret du Sénat concernant le paiement des ministres ... (1801)
          • AA 2.3.7 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Attestation de la Municipalité concernant l'Auberge c... (1801)
          • AA 2.4.1 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Liste des frais dus par la chambre de Régie au citoye... (1802)
          • AA 2.4.2.1 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Proclamation du commissaire général du Directoire hel... (1802)
          • AA 2.4.2.2 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Proclamation de l'armée française sur lesdits désordr... (1802)
          • AA 2.4.3 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Correspondance du préfet national au pasteur. (1802)
          • AA 2.4.4 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Proclamation du Conseil d'exécution de la République ... (1802)
          • AA 2.4.5 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Arrêté sur la vente des biens cantonaux. (1802)
          • AA 2.4.6 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Liste des fonds cantonaux mis en vente. (1802)
          • AA 2.4.7 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Arrêté du préfet pour la célébration d'une action de ... (1802)
          • AA 2.4.8 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Décret sur le mode de paiement des ministres. (1802)
          • AA 2.5.1 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Proclamation de la souveraineté du Canton de Vaud, pa... (1803)
          • AA 2.5.2 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Proclamation du Petit Conseil : le peuple pour qui la... (1803)
          • AA 2.5.3 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Arrêté du Petit Conseil prescrivant la formule de pri... (1803)
          • AA 2.5.4 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Loi sur les fonctionnaires et employés publics "Je ju... (1803)
          • AA 2.5.5 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Loi sur la promulgation des lois et décrets. (1803)
          • AA 2.5.6 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Promulgations des lois jugées trop longue. (1803)
          • AA 2.5.7 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Loi sur la vente du sel, sel blanc et marin. (1803)
          • AA 2.5.8 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Loi établissant un Tribunal sur le contentieux. (1803)
          • AA 2.5.9 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Décret instituant les lieutenants du Petit Conseil, a... (1803)
          • AA 2.5.10 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Lois sur les juges de paix. (1803)
          • AA 2.5.11 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Loi sur l'usure, considérant ce fléau destructeur inf... (1803)
          • AA 2.5.12 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Loi sur les auberges, cabarets et pintes. (1803)
          • AA 2.5.13 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Avis du Petit Conseil sur les conditions d'obtention ... (1803)
          • AA 2.5.14 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Arrêté sur l'impôt foncier. (1803)
          • AA 2.5.15 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Rappel fait au pasteur sur le mariage des militaires ... (1803)
          • AA 2.5.16 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Lettre du juge de paix concernant la nomination des c... (1803)
          • AA 2.5.17 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Arrêté du Petit Conseil concernant les boissons, impo... (1803)
          • AA 2.6.1 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Arrêté sur l'observation du dimanche. Détails sur l... (1804)
          • AA 2.6.2 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Loi sur la fête du 14 avril. (1804)
          • AA 2.6.3 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Loi sur les inhumations, abolition des privilèges de ... (1804)
          • AA 2.6.4 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Circulaire concernant le mariage de ressortissants fr... (1804)
          • AA 2.6.5 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Note sur un décret concernant l'entretien de l'église... (1804)
          • AA 2.6.6 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Loi sur la naturalisation des étrangers, formule de s... (1804)
          • AA 2.6.7 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Loi sur la liquidation des dîmes et censes; le régime... (1804)
          • AA 2.6.8 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Loi sur les impôts, impôts fonciers, droit de timbre,... (1804)
          • AA 2.6.9 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Loi sur la répartition, par les Municipalités du sold... (1804)
          • AA 2.6.10 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Rappel concernant les annonces de mariages. (1804)
          • AA 2.7.1 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Arrêté concernant la monnaie de billon et fixation du... (1805)
          • AA 2.7.2 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Loi sur la chasse à la bécasse, ours, loups, sanglier... (1805)
          • AA 2.7.3 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Loi sur la fabrication et la vente de la poudre. (1805)
          • AA 2.7.4 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Loi sur l'entretien des routes et détails sur les cha... (1805)
          • AA 2.7.5 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Naturalisation des étrangers. (1805)
          • AA 2.7.6 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Loi sur l'exercice du parcours, ou pâturage s'exerçan... (1805)
          • AA 2.7.7 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Arrêté sur la destruction des hannetons : "les fera p... (1805)
          • AA 2.8.1 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Instructions concernant le cadastre. (1806)
          • AA 2.9.1 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Remboursement du prêt partiel de 1799 au Gouvernement... (1807)
          • AA 2.10.1 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Arrêté pour une collecte volontaire en faveur des inc... (1808)
          • AA 2.11.1 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Circulaire sur les biens appartenant aux cures. (1812)
          • AA 2.11.2 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Réponse manuscrite du pasteur Rossat. (1812)
          • AA 2.12.1 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Lettre du juge de paix sur les bamps de mariage. (1813)
          • AA 2.13.1 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Arrêté de la Haute Diète sur la prestation du serment... (1815)
          • AA 2.13.2 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Proclamation du Conseil d'Etat à propos du Pacte fédé... (1815)
          • AA 2.13.3 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Addition de la prière pour le sermon du 13 août à l'o... (1815)
          • AA 2.13.4 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Proclamation aux militaires au service de la Confédér... (1815)
          • AA 2.14-1 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Rappel des ordonnances sur l'observation du dimanche. (1817)
          • AA 2.15.1 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Message du Conseil d'Etat sur la commémoration du tro... (1818)
          • AA 2.15.2 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Instructions sur le sermon et addition à la prière po... (1818)
          • AA 2.16.1 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Circulaire du Département militaire aux usufruitiers ... (1820)
          • AA 2.17.1 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Circulaire sur les mariages entre Vaudois et Bernois. (1821)
          • AA 2.17.2 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Circulaire aux usufruitiers des bâtiments de l'Etat a... (1821)
          • AA 2.17.3 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Concordat sur la célébration des mariages. (1821)
          • AA 2.18.1 Pièces annexes à la Municipalité. Naissance du canton de Vaud. Circulaire adressée aux pasteurs sur l'inscription à ... (1826)
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          • AA 2.21 Pièces annexes à la Municipalité. Fonds Reymond, ancien juge de paix et boursier de la commune. Arrêté sur les poste... (1819)
          • AA 2.22.1 Pièces annexes à la Municipalité. Fonds Reymond, ancien juge de paix et boursier de la commune. Lois sur les ponts e... (1826)
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