Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives officielles
        • AC Apples Fonds d'archives de la commune de Apples (1327-1960)
          • A 1 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité. Procès-verbaux des Conseils. (1633-1710)
          • A 2-4 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité. Procès-verbaux des Conseils. (1715-1800)
          • A 3-4, 8 Passations à record. (1720-1803)
          • A 5 Procès-verbaux de la Municipalité. Registre de la Municipalité. (1799-1809)
          • A 6 Tutelles et curatelles. (1799-1803)
          • A 7-24 Procès-verbaux de la Municipalité. (1800-1960)
          • B 1 Délibérations du Conseil Général. (1815-1845)
          • B 2 Délibérations du Conseil Général. (1845-1876)
          • B 3-4 Délibérations du Conseil Général. (1876-1919)
          • B 5 Délibérations du Conseil Général. (1919-1944)
          • B 6 Délibérations du Conseil Général. (1944-1960)
          • C 1 Correspondance reçue. (Non indiqué)
          • C 2-6, 8-26 Correspondance reçue. (1649-1960)
          • C 7 Correspondance etc concernant l'amenée des eaux sous pression. (1898-1901)
          • D 1 Copie de lettres. Suppliques et minutes de lettres. (Non indiqué)
          • D 2-3 Copie de lettres. Suppliques et minutes de lettres. (1671-1894)
          • D 4 Copie de lettres : syndic. (1894-1900)
          • D 5-7, 9 Copie de lettres : greffier. (1894-1914)
          • D 8, 10 Copie de lettres : syndic. (1907-1916)
          • D 11 Copie de lettres : greffier. (1914-)
          • D 12 Copie de lettres : syndic. (1916-)
          • D 13-16 Copie de lettres : greffier. (1924-1935)
          • D 17-25 Copies de lettres : municipalité. (1935-1959)
          • E 1 Droits communaux. Placet ( plaid ) d'Apples entre Guillaume prieur de Romainmôtier et les prud'hommes soit conseillers... (1327)
          • E1 Droits communaux. Placet ( plaid ) d'Apples entre Guillaume prieur de Romainmôtier et les prud'hommes soit conseillers... (1463)
          • E 2 Droits communaux. Reconnaissance en faveur du recteur de la Confrérie du Saint-Esprit d'Apples par le fils d'un partic... (1463)
          • E 3 Droits communaux. Achat d'une parcelle de terrain par la commune à un particulier de Denens. (1569)
          • E 4 Droits communaux. Concession accordée à la commune d'Apples par le bailli de Romainmôtier au nom de LL EE, de pouvoir ... (1573)
          • E 5 Droits communaux. Vente d'une pièce de terre par la commune à un bourgeois d'Aubonne. (1573)
          • E 6 Droits communaux. Echange de terres entre la commune et un particulier d'Apples. (1573)
          • E 7 Droits communaux. Passation à record d'un pré par la commune d'Apples en faveur de noble François de Lugrin, bourgeois... (1574)
          • E 8 Droits communaux. Délimitation de la Seigneurie d'Apples. (1579)
          • E 9 Droits communaux. Subhastation d'une pose de terre expédiée en la justice d'Apples par François de Lugrin, bourgeois d... (1590)
          • E 10 Droits communaux. Subhastation d'une maison et forge, place et courtine, expédiée en faveur de la commune contre les h... (1592)
          • E 11 Droits communaux. Abergement du four d'Apples par LL EE à la commune. (1609)
          • E 12 Droits communaux. Acquis d'une parcelle de terre par la commune à deux particuliers. (1621)
          • E 13 Droits communaux. Lettre de bourgeoisie par les gouverneurs d'Apples en faveur de noble et puissant Michel de Tavel se... (1626)
          • E 14 Droits communaux. Lettre de bourgeoisie par les gouverneurs d'Apples en faveur de Louis Bernard tisserand de L'Isle. (1627)
          • E 106 Droits communaux. Passations à clos de terres et prés par la commune d'Apples en faveur de 3 particuliers. (1633)
          • E 15 Droits communaux. Subhastation d'une parcelle de curtil, expédiée par Michel de Mestral châtelain d'Apples et le notai... (1640)
          • E 16 Droits communaux. Laud par LL EE de l'acquis de la moitié d'une pièce de pré par la commune d'Apples à Daniel Delafoge... (1643)
          • E 17 Droits communaux. Reconnaissance générale en faveur de LL EE par la commune d'Apples. (1669)
          • E 18 Droits communaux. Extrait d'ordonnance du trésorier et banderet de Romainmôtier, relative à des prestations dues par l... (1687)
          • E 19 Droits communaux. Ordonnance souveraine par laquelle les communiers d'Apples sont tenus de payer leur cens en messel a... (1687)
          • E 20 Droits communaux. Ordonnance souveraine concernant les records. (1689)
          • E 21 Droits communaux. Lettre de bourgeoisie d'Apples en faveur de Jean Gabriel Bory. (1696)
          • E 22 Droits communaux. Délimitation d'une parcelle de marais entre les communes de Yens, Bussy, Reverolle et Apples. (1699)
          • E 23 Droits communaux. Conventions entre le bailli de Romainmôtier et la commune d'Apples concernant la reconstruction du g... (1706)
          • E 24 Droits communaux. Passation à clos et record d'une parcelle de pré, par la commune d'Apples à David et Jean Philippe G... (1714)
          • E 25 Droits communaux. Passation à clos et record de 4 parcelles de terre, par la commune d'Apples à Pierre Prenus et Gabri... (1714)
          • E 26 Droits communaux. Acquis d'une parcelle de bois par la commune aux consorts Fazan. (1719)
          • E 27 Droits communaux. Projet de convention entre la commune d'Apples et le seigneur de Vuillerens au sujet de la création ... (1736)
          • E 28 Droits communaux. Cession de l'indivision d'un pré à record par Daniel Bory châtelain d'Apples en faveur de la commune... (1749)
          • E 29 Droits communaux. Passation à record d'un mas de pré et taillis, faite par la commune d'Apples à Jean Daniel Bory chât... (1750)
          • E 30 Droits communaux. Bornage d'un bois appartenant à Samuel Charrière seigneur de Mex et Sévery, et un marais appartenant... (1752)
          • E 30 bis Droits communaux. Acquis par Madame Pache née Haméry de Morges à honorable Jean Jacques Fazan d'Apples. (1752)
          • E 31 Droits communaux. Passation à record d'un mas de bois, faite par la commune d'Apples à noble Henri de Senarclens. (1753)
          • E 32 Droits communaux. Délimitation d'un bois entre la commune d'Apples et les hoirs de Senarclens seigneur de Vufflens. (1754)
          • E 33 Droits communaux. Acquis d'un mas de bois par la commune d'Apples à des particuliers. (1761)
          • E 34 Droits communaux. Acquis d'un mas de bois par la commune d'Apples à des particuliers. (1761)
          • E 35 Droits communaux. Acquis de parcelles de pré par la commune d'Apples à des particuliers. (1764)
          • E 36 Droits communaux. Transaction entre les communes d'Apples et de Clarmont concernant une source d'eau indivise. (1766)
          • E 37 Droits communaux. Partage d'un pâturage entre les communes d'Apples et de Clarmont. (1768)
          • E 38 Droits communaux. Partage d'un pâturage entre les communes d'Apples, de Bussy et de Reverolle. (1768)
          • E 39 Droits communaux. Autorisation accordée par le bailli de Romainmôtier à la commune d'Apples de ramasser le bois mort e... (1769)
          • E 40 Droits communaux. Partage de pâturages indivis entre les communes d'Apples et de Reverolle. (1769)
          • E 41 Droits communaux. Acquis de bois à record et de franc alleu, par la commune d'Apples à Rodolphe Grivel major et bourge... (1769)
          • E 42 Droits communaux. Acquis de 12 pieds de roi pour la construction d'un chemin, par la commune à Amédée Bory, conseiller... (1770)
          • E 43 Droits communaux. Partage de pâturages indivis entre les communes d'Apples, de Bussy et de Reverolle. (1771)
          • E 44 Droits communaux. Acquis d'un terrain par la commune à Sigismond Bastardoz habitant à Apples. (1788)
          • E 45 Droits communaux. Acquis d'une maison par la commune à David Fazan justicier et Samuel Fazan son père. (1791)
          • E 46 Droits communaux. Echange de terres entre la commune d'Apples et celle de Reverolle. (1793)
          • E 47 Droits communaux. Echange de terres entre la commune d'Apples et Daniel Demont le jeune dans le but de construire un c... (1793)
          • E 48 Droits communaux. Acquis de terre par la commune d'Apples et Françoise Dupont à François Dupont. (1793)
          • E 49 Droits communaux. Echange de terres entre la commune d'Apples et François Baud dans le but de construire un chemin neu... (1793)
          • E 50 Droits communaux. Echange de terres entre la commune d'Apples et Gabriel Dupont dans le but de construire un chemin ne... (1793)
          • E 51 Droits communaux. Amortissement en faveur de LL EE par la commune d'Apples sur une maison. (1793)
          • E 52 Droits communaux. Abergement fait par LL EE à la commune d'Apples de la partie de la forêt de Saint-Pierre que LL EE p... (1793)
          • E 53 Droits communaux. Délibéré du Conseil d'Apples : reconnaissance de bourgeoisie à Jean Pierre Baud domicilié à Genève. (1794)
          • E 54 Droits communaux. Convention entre la commune et François Loués Boulet maréchal pour l'exécution des travaux concernan... (1799)
          • E 55 Droits communaux. Acquis d'un bâtiment qui fut la grange de dîme à Apples, par Isaac Berney et François Cochet au gouv... (1799)
          • E 56 Droits communaux. Etat des fonds communaux. (1802)
          • E 57 Droits communaux. Acquis d'une place par la commune à François Mettral d'Apples. (1807)
          • E 58 Droits communaux. Cession par la commune de Sévery à celle d'Apples de tous ses droits sur un marais. (1808)
          • E 59 Droits communaux. Contrat entre Jean Linder et la commune d'Apples concernant le recrutement des 2 militaires que cell... (1810)
          • E 60 Droits communaux. Acquis d'une place par les copropriétaires d'Apples soit la commune à Françoise Fazan. (1812)
          • E 61 Droits communaux. Conventions entre l'Etat de Vaud et la commune d'Apples relatives à la fourniture du bois de feu pou... (1816)
          • E 62 Droits communaux. Conventions entre la commune d'Apples et celle de Reverolle relatives à un pont construit sur le Cur... (1824)
          • E 63 Droits communaux. Délimitation du domaine public à l'endroit de la propriété de l'hoirie Berney. (1825)
          • E 64 Droits communaux. Acquis de terre par la commune d'Apples aux hoirs de feu Nicolas Fazan. (1829)
          • E 65 Droits communaux. Acquis de terrains nécessaires pour la construction de la route de Bussy à Ballens, par la commune d... (1848)
          • E 66 Droits communaux. Vente de fonds par la commune d'Apples à des particuliers. (1850)
          • E 67 Droits communaux. Acquis de biens-fonds nécessaires au rélargissement de la route d'Apples à Colombier, par la commune... (1850)
          • E 68 Droits communaux. Acquis de champ nécessaire au rélargissement de la route d'Apples à Colombier, par la commune d'Appl... (1852)
          • E 69 Droits communaux. Concession faite par Marc Samuel Decollogny d'Apples à la commune d'un droit de fouille et de passag... (1852)
          • E 70 Droits communaux. Acquis de terrains nécessaires au rélargissement de la route d'Apples à Colombier, par la commune d'... (1852)
          • E 71 Droits communaux. Acquis de terre par la commune d'Apples à Louis et Henri Viallon de Ballens. (1855)
          • E 72 Droits communaux. Echange entre l'Etat de Vaud et la commune d'Apples, de terrains provenant de l'ancienne route d'App... (1855)
          • E 73 Droits communaux. Procès-verbaux de mises de parcelles et fonds de chemin, vendus par la commune à des particuliers. (1856)
          • E 74 Droits communaux. Acquis d'une maison par la commune d'Apples à Jean François Bourcoud et Augustine Bourcoud sa soeur. (1856)
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