Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
    • Archives de la commune d'Aclens
    • Archives de la commune d'Agiez
    • Archives de la commune d'Aigle
    • Archives de la commune d'Allaman
    • Archives de la commune d'Apples
    • Archives de la commune d'Arnex-sur-Nyon
    • Archives de la commune d'Arnex-sur-Orbe
    • Archives de la commune d'Arzier
    • Archives de la commune d'Assens
      • Archives officielles
        • AC Assens Fonds d'archives de la commune de Assens (1496-1960)
          • A 1 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité. Manuel pour le Conseil. (1750-1803)
          • A 2 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité. (1799-1803)
          • A 3-19 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité. Registre de la Municipalité. (1803-1939)
          • AA 1 Pièces annexes à la Municipalité. Journal du Conseil. (1850-1884)
          • AA 2-8 Pièces annexes à la Municipalité. Registre des actes administratifs de la Municipalité. (1853-1875)
          • B 1-3 Délibérations du Conseil général. Registres. (1815-1948)
          • BB 1 Pièces annexes au Conseil général. Convocations, etc. (Non indiqué)
          • C 1 Correspondance reçue. (1701-1800)
          • C 2 Correspondance reçue. (1798-1803)
          • C 3 Correspondance reçue. (1874-1960)
          • D 1 Correspondance expédiée. (Non indiqué)
          • D 2 Correspondance expédiée. (1844)
          • D 3 Correspondance expédiée. (1897-1911)
          • D 4 Correspondance expédiée. (1951-1960)
          • E 1 Conventions, titres, droits communaux. Actes de vente, échanges, concessions, gages, emprunts entre la commune et dive... (1601-1800)
          • E 2 Conventions, titres, droits communaux. Subhastations, collocations en faveur de la commune. (1601-1804)
          • E 3 Conventions, titres, droits communaux. Obligations en faveur de divers particuliers contre la commune. (1693-1873)
          • E 4 Conventions, titres, droits communaux. Livre des droits de la commune. (1709-1710)
          • E 5 Conventions, titres, droits communaux. Echanges faits entre la commune et divers particuliers. (1716-1917)
          • E 6 Conventions, titres, droits communaux. Concessions et conventions entre la commune, les communes limitrophes d'une par... (1729-1922)
          • E 7 Conventions, titres, droits communaux. Passages à clos. (1739-1801)
          • E 8 Conventions, titres, droits communaux. Acquis en faveur de la commune contre divers particuliers. (1741-1860)
          • E 9 Conventions, titres, droits communaux. Prononciation en faveur de la commune contre celle de Malapalud. (1777)
          • E 10 Conventions, titres, droits communaux. Partages faits entre les communes d'Assens, Echallens et Malapalud. (1802-1830)
          • E 11 Conventions, titres, droits communaux. Autorisation du Petit Conseil du Canton de Vaud faite à la commune d'emprunter ... (1806)
          • E 12 Conventions, titres, droits communaux. Cédules, titres, quittances entre la commune et divers particuliers. (1830-1860)
          • E 13 Conventions, titres, droits communaux. Contrats de vente entre divers particuliers et la commune. (1921-1922)
          • FA 1-10 Comptes communaux. (1747-1960)
          • FB 1-4 Pièces annexes aux comptes. Journal. (1871-1900)
          • FB 5-7 Pièces annexes aux comptes. Caisse communale, livre de caisse. (1929-1940)
          • FB 6, 8-40 Pièces annexes aux comptes. Journal de la commune. (1933-1960)
          • FB 41 Pièces annexes aux comptes. Quittances, reçus, comptes particuliers. (1701-1950)
          • FB 41 bis-57 Pièces annexes aux comptes. Comptes des particuliers. (1933-1956)
          • FC 1 Rentiers. Abergements faits par la commune. (1748)
          • FC 2 Rentiers. Cottet pour la commune. (1748)
          • FC 3 Rentiers. Intérêts dus à la commune. (1770-)
          • FD 1 Mises. Papiers concernant les mises. (1801-1900)
          • FD 2-16 Mises. Journal des mises. (1840-1949)
          • FD 17-24 Mises. Mises du bois. (Non indiqué)
          • FE 1-2 Bourse des pauvres. Assistance publique. Comptes de la Bourse des pauvres. (1817-1939)
          • FE 3 Bourse des pauvres. Assistance publique. Cottet de la Bourse des pauvres. (1748)
          • FE 4 Bourse des pauvres. Assistance publique. Papiers relatifs à la famille Pollien, inventaire d'effets, demande de seco... (1781-1836)
          • FE 4 Bourse des pauvres. Assistance publique. Liste de pièces concernant la veuve Prod'hom. (1845)
          • FE 5 Bourse des pauvres. Assistance publique. (1701-1900)
          • FE 6 Bourse des pauvres. Assistance publique. Quittances, etc. (1801-1900)
          • FE 7 Bourse des pauvres. Assistance publique. Secours accordés par la Municipalité. (1831-1842)
          • FE 8 Bourse des pauvres. Assistance publique. Rentier de la Bourse des pauvres. (1843-1869)
          • FE 9 Bourse des pauvres. Assistance publique. Journal de la Bourse des pauvres. (1870-1928)
          • FE 10 Bourse des pauvres. Assistance publique. Livre de caisse de la Bourse des pauvres. (1929-1940)
          • FE 11 Bourse des pauvres. Assistance publique. Registre des bons de paiement. (1886-1915)
          • FE 12 Bourse des pauvres. Assistance publique. Reçus et factures de la Bourse des pauvres. (1801-1960)
          • FF 1 Impôts. Tableaux des ventes et échanges pour l'établissement des dîmes et cens. (1780-)
          • FF 2 Impôts. Sytème d'imposition. (1800)
          • FF 2 Impôts. (1801-1808)
          • FF 3 Impôts. Liquidation de la dîme. (1803-1805)
          • FF 4 Impôts. Tableaux des propriétaires d'immeubles et indication de l'impôt dû. (1815-1823)
          • FF 5 Impôts. Rôle d'impôt. (1904-1907)
          • FF 6 Impôts. Arrêté d'imposition, avec adjonction du secrétaire du Conseil général. (1944)
          • FF 7 Impôts. Registre de l'impôt foncier. (1940-1956)
          • FF 8 Impôts. Comptes de l'impôt sur le revenu et la fortune. (1938-1960)
          • FG 1 Polices d'assurances contre l'incendie. (1930)
          • GA 1 Terriers. Extrait de reconnaissances des territoires d'Assens, d'Echallens, de Bioley, Bretigny, Morrens, Bottens, Mal... (1701-1800)
          • GA 1 Terriers. Extraits de la reconnaissance de Jaques Dognie de l'acte du 4 février 1555, pour la commune d'Assens. (1555)
          • GA 1 Terriers. Extrait de reconnaissances des bois des hoirs de Jean Matthey d'Assens dépendant de l'abergement du bourgmai... (1701-1800)
          • GA 1 Terriers. Reconnaissance prêtée en faveur de la Seigneurie de Lausanne par la communauté d'Assens. (1739)
          • GA 2 Géographie communale. Abornements. (1743-1780)
          • GA 3 Cadastre comprenant les mutations dès 1780 à 1801 et prix desdites déductions faites des prises existant lors de l'achat... (1801-1850)
          • GA 4 Cadastre. Extrait. (1801-1900)
          • GA 5 Cadastre. Désignation d'immeuble. (1801-1900)
          • GA 6 Géographie communale. Procès-verbal de la reconnaissance de la limite du territoire de la commune. (1845)
          • GA 7 Cadastre d'Assens. (1849)
          • GA 8 Cadastre et plans. Reconnaissance et constitution de servitudes. (1901-1960)
          • GA 9 Cadastre et plans. Plans de lotissements. (1901-1960)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Devis pour le nivellement du chemin dit "Lariaz". (1845)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Papiers et fragments divers concernant les routes. (1701-1850)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Tableau général des routes de 3e classe dans la commune. (1801-1850)
          • GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées. Route de 2e classe No 87 de Bettens à la route de Lausanne à Thierrens, reconstru... (1868)
          • GB 4 Travaux publics, ponts et chaussées. Procès-verbal des traversées de routes cantonales pour la traversée d'Assens. (1931)
          • GB 8 Travaux publics, ponts et chaussées. Correction du tournant de la cure d'Assens, variante I. (1901-1960)
          • GC 1 Syndicat d'améliorations foncières. Travaux d'assainissement, constructions de chemins, drainages, etc. (1924-)
          • GC 1 bis Syndicat d'améliorations foncières. Statuts. (1918)
          • GC 2 Syndicat d'améliorations foncières. Assens, drainage du Bosson à la Rebaudaz. (1942)
          • GC 3 Syndicat d'améliorations foncières. Plan concernant le projet de l'aéroport d'Etagnières. (1960)
          • GC 4 Syndicat d'améliorations foncières. Syndicat de drainage d'Assens, comptes des particuliers. (1900-1960)
          • GC 5 Syndicat d'améliorations foncières. Protocole des assemblées du Syndicat de drainage d'Assens. (1919-1953)
          • GC 6 Syndicat d'améliorations foncières. Syndicat de drainage, comptes des particuliers. (1926)
          • H 1 Service des eaux. Captage des eaux par des particuliers. (1701-1900)
          • H 2 Service des eaux. Plan et devis pour la galerie à construire au Bochet. (Non indiqué)
          • H 3 Service des eaux. Bordereaux de tarifs de consommation d'eau. (1939-1957)
          • H4 Service des eaux. Lettres, devis et comptes pour l'amenée d'eau à Assens. (1907-1944)
          • H 5 Service des eaux. Eau sous pression au lieu-dit Béthusy. (1910)
          • H 6 Service des eaux. Commune d'Assens, amenée d'eau de Bottens. (1921-1922)
          • H 7 Service des eaux. Projet d'un égout collecteur dans le village. (1919)
          • I 1 Bâtiments publics. Construction de l'horloge d'Assens. (1732)
          • I 2 Bâtiments publics. Requête de la commune d'Assens pour la construction d'un moulin avec scie. (1773)
          • I 3 Bâtiments publics. Facture de la réfection du collège protestant d'Assens. (1943-1944)
          • K 1 Forêts. Extrait du registre de la Chambre administrative du Canton du Léman par lequel Georges Vincent de Poliez-le-Gr... (1798)
          • L1 Mandats souverains. (1694-1800)
          • L 2 Ordonnances, mandats, règlements émanant de la République Helvétique. (1798-1803)
          • L 3 Règlements municipaux. (1801-1900)
          • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (52 entrées à suivre)
          • Passer au dernier article ...
        • AC Malapalud Fonds d'archives de la commune de Malapalud (1429-1960)
      • Archives privées
    • Archives de la commune d'Aubonne
    • Archives de la commune d'Avenches
    • Archives de la commune de Ballaigues
    • Archives de la commune de Ballens
    • Archives de la commune de Bassins
    • Archives de la commune de Baulmes
    • Archives de la commune de Bavois
    • Archives de la commune de Begnins
    • Archives de la commune de Belmont-sur-Lausanne
    • Archives de la commune de Belmont-sur-Yverdon
    • Archives de la commune de Bercher
    • Archives de la commune de Berolle
    • Archives de la commune de Bettens
    • Archives de la commune de Bex
    • Archives de la commune de Bière
    • Archives de la commune de Bioley-Magnoux
    • Archives de la commune de Bioley-Orjulaz
    • Archives de la commune de Blonay
    • Archives de la commune de Bofflens
    • Archives de la commune de Bogis-Bossey
    • Archives de la commune de Bonvillars
    • Archives de la commune de Borex
    • Archives de la commune de Bottens
    • Archives de la commune de Bougy-Villars
    • Archives de la commune de Boulens
    • Archives de la commune de Bourg-en-Lavaux
    • Archives de la commune de Bournens
    • Archives de la commune de Boussens
    • Archives de la commune de Bremblens
    • Archives de la commune de Brenles
    • Archives de la commune de Bretigny-sur-Morrens
    • Archives de la commune de Bretonnières
    • Archives de la commune de Buchillon
    • Archives de la commune de Bullet
    • Archives de la commune de Bursinel
    • Archives de la commune de Bursins
    • Archives de la commune de Burtigny
    • Archives de la commune de Bussigny-près-Lausanne
    • Archives de la commune de Bussy-Chardonney
    • Archives de la commune de Bussy-sur-Moudon
    • Archives de la commune de Carrouge
    • Archives de la commune de Chamblon
    • Archives de la commune de Champagne
    • Archives de la commune de Champtauroz
    • Archives de la commune de Champvent
    • Archives de la commune de Chardonne
    • Archives de la commune de Château-d'Oex
    • Archives de la commune de Chavannes-de-Bogis
    • Archives de la commune de Chavannes-des-Bois
    • Archives de la commune de Chavannes-le-Chêne
    • Archives de la commune de Chavannes-le-Veyron
    • Archives de la commune de Chavannes-près-Renens
    • Archives de la commune de Chavannes-sur-Moudon
    • Archives de la commune de Chavornay
    • Archives de la commune de Chêne-Pâquier
    • Archives de la commune de Chesalles-sur-Moudon
    • Archives de la commune de Cheseaux-Noréaz
    • Archives de la commune de Cheseaux-sur-Lausanne
    • Archives de la commune de Chéserex
    • Archives de la commune de Chessel
    • Archives de la commune de Chevilly
    • Archives de la commune de Chevroux
    • Archives de la commune de Chexbres
    • Archives de la commune de Chigny
    • Archives de la commune de Clarmont
    • Archives de la commune de Coinsins
    • Archives de la commune de Commugny
    • Archives de la commune de Concise
    • Archives de la commune de Coppet
    • Archives de la commune de Corbeyrier
    • Archives de la commune de Corcelles-le-Jorat
    • Archives de la commune de Corcelles-près-Concise
    • Archives de la commune de Corcelles-près-Payerne
    • Archives de la commune de Corcelles-sur-Chavornay
    • Archives de la commune de Corseaux
    • Archives de la commune de Corsier-sur-Vevey
    • Archives de la commune de Cossonay
    • Archives de la commune de Cottens
    • Archives de la commune de Crans-près-Céligny
    • Archives de la commune de Crassier
    • Archives de la commune de Cremin
    • Archives de la commune de Crissier
    • Archives de la commune de Cronay
    • Archives de la commune de Croy
    • Archives de la commune de Cuarnens
    • Archives de la commune de Cuarny
    • Archives de la commune de Cudrefin
    • Archives de la commune de Cugy
    • Archives de la commune de Curtilles
    • Archives de la commune de Daillens
    • Archives de la commune de Démoret
    • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (218 entrées à suivre)
    • Passer au dernier article ...


Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961