Délibérations du Conseil (Ancien régime). \ Fragments des manuaux, soit fragments de cahiers commencés de tous les bouts et touchant la période de 1666 à 1715, elle renferme les procès-verbaux des assemblées de communes traitant des mises, nominations de gouverneur et affaires diverses., 1666-1715

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Intitulé:Délibérations du Conseil (Ancien régime).
Fragments des manuaux, soit fragments de cahiers commencés de tous les bouts et touchant la période de 1666 à 1715, elle renferme les procès-verbaux des assemblées de communes traitant des mises, nominations de gouverneur et affaires diverses.
Dates:1666 - 1715
Dates pour recherche:1666 - 1715
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Regroupement par Marc Henrioud le 12 avril 1901
 

Descripteurs

Entrées:  COMPTE RENDU (Matières\C)
  CONSEIL (ANCIEN REGIME) (Matières\C)
  DEBAT (Matières\D)
  DELIBERATION DE L'EXECUTIF COMMUNAL (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL, PUIS DE LA MUNICIPALITE (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL (Matières\D)
  DELIBERATION (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  GOUVERNEUR (Matières\G)
  NOMINATION (Matières\N)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  SYNDIC (Matières\S)
  Belmont-sur-Yverdon (Lieux\B)
 

URL pour cette unité de description

URL: http://www.panorama.etat-de-vaud.ch/detail.aspx?ID=14371
 

Médias Sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961