E 1 Conventions, titres, droits communaux. \ Passation de clos à record. \ 1 acte du XVIIe et 47 actes du XVIIIe siècle, accompagnés d'un mandat souverain sur les passations à record du 13 janvier 1717., 1601-1800 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 1
Intitulé:Conventions, titres, droits communaux.
Passation de clos à record.
1 acte du XVIIe et 47 actes du XVIIIe siècle, accompagnés d'un mandat souverain sur les passations à record du 13 janvier 1717.
Dates:1601 - 1800
Dates pour recherche:1601 - 1800
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Datation approximative.
 

Descripteurs

Entrées:  Gimel (Lieux\G)
  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  MANDAT SOUVERAIN (Matières\M)
  ORDONNANCE SOUVERAINE (Matières\O)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  SOUVERAIN (Matières\S)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
 

URL pour cette unité de description

URL: http://www.panorama.etat-de-vaud.ch/detail.aspx?ID=58076
 

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Archives communales vaudoises avant 1961