A Délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité., 1735-1960 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:A
Intitulé:Délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité.
Dates:1735 - 1960
Dates pour recherche:1735 - 1960
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Le plus ancien registre du Conseil remonte à 1735 et il a été poursuivi sans discontinuité au travers de la Régie et de la première Municipalité : on n'a pas changé de volume sur des dizaines d'années.
 

Descripteurs

Entrées:  CONSEIL (ANCIEN REGIME) (Matières\C)
  DEBAT (Matières\D)
  DELIBERATION DE L'EXECUTIF COMMUNAL (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL, PUIS DE LA MUNICIPALITE (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL (Matières\D)
  DELIBERATION (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  Arnex-sur-Nyon (Lieux\A)
 

URL pour cette unité de description

URL: http://www.panorama.etat-de-vaud.ch/detail.aspx?ID=6669
 

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